Kourschak Lover

Le forum de Kourschak Lover est le lieu de libre échange pour l'équipe Kourschak Lover du jeu No Limit. Bon jeu. Kourschak
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Bonne lecture à tous:

Aller en bas 

Constitution
LU
57%
 57% [ 8 ]
PAS LU
7%
 7% [ 1 ]
LU en diagonale
36%
 36% [ 5 ]
Total des votes : 14
 

AuteurMessage
Kourschak



Nombre de messages : 105
Date d'inscription : 16/05/2007

MessageSujet: Bonne lecture à tous:   Mer 11 Juil - 14:28

CONSTITUTION DE L'EQUIPE KOURSCHAK-LOVER


Cette Constitution a été rédigée par Latinlover et Stratego3 du 4 au 9 juillet 2007, sous réserve de modifications ultérieures. Elle comporte un Préambule et 32 Articles (numérotés de 1 à 32) regroupés en 8 Chapitres (numérotés de I à VIII).



Préambule: Charte d’honneur de l’équipe Kourschak Lover

Tout membre de l’équipe Kourschak Lover doit porter dans la sphère Nolimit les valeurs de l’équipe tel que l’écoute, l’entraide ou le respect et s’engage à ne pas porter atteinte à la réputation de l’équipe. Tout membre doit aussi s’engager à respecter les règles énoncées dans la présente Charte au risque de sanctions qui peuvent aller du simple blâme à l’exclusion pure et simple de l’équipe en passant par des contraintes financières. Ces sanctions seront prises par le Conseil Supérieur en accord avec le Commissaire à la Sécurité.
Tout membre s’engage à ne pas proférer d’insultes ou de propos diffamatoire que cela soit sur le forum de l’équipe, celui du jeu ou sur le chat.
Tout membre s’engage à ne pas détourner ou enfreindre les règles du jeu qui ont étés mises en place pour le propre bien du joueur et pour le développement du jeu.
Tout membre s’engage également à ne pas, par des moyens légaux, porter atteinte au capital ou à la réputation d’un joueur.
Tout membre s'engage à ne pas révéler à des équipes concurrentes les stratégies d'équipe mises en place.
Tout membre signataire de cette Charte s’engage enfin à accepter la décision qui sera prise si il y a fraude avérée, la signature de cette charte, comme de la Constitution, étant obituaire pour être membre de l’équipe Kourschak Lover.

Sachez que cette liste est non exhaustive et qu’il reviendra au Commissaire à la sécurité et au Conseil Supérieur de se prononcer envers toute mesure qui sera jugée douteuse.

Sachez enfin que ces sanctions sont pour l’instant hypothétiques, que notre but n’est pas d’en user à tout vent, désirant avant tout que tout se passe dans la meilleure ambiance possible mais qu’en cas de problème, elles seront prises sans ménagement et sans hésitation, sans clémence qui pourrait etre attendue du fait que le membre est partie prenante de l’équipe Kourschak Lover.



I) La Présidence

Article 1: Le Président de la Kourschak-Lover est Kourschak, et ce, jusqu'à ce qu'il décide d'abdiquer. Il décide des diverses stratégies d'équipe, de leurs mises en oeuvre et des orientations. Il est le garant de la prospérité de tous les membres de l'équipe, et le plus haut en priorité.



II) Les Ministères et le Conseil Supérieur

Article 2: Le Président nomme les ministres. Les Ministères sont, par ordre de priorité:
1.Les Finances et le Budget;
2.L'Economie, l'Information, la Veille et la Stratégie;
3.La Culture, l'Animation et la Vie d'Equipe;
4.La Communication et la Publicité;


Article 3: Le Président nomme le Commissaire à la Sécurité. Ce dernier garantit le bon fonctionnement des institutions de l'équipe. Il doit surveiller les abus, les fraudes et les attaques extérieures et en avertit le Ministre de l'Economie. Il gère également les conflits entre membres de l'équipe et peut faire appel au Président qui est l'arbitre final et peut trancher. Il siège au Conseil Elargi.

Article 4: Le Ministre des Finances décide du budget, des rémunérations pour les membres, de la distribution des fonds, des crédits d'équipe accordés aux membres. Il reçoit du fait de sa nomination par le Président l’autorité nécessaire pour juger les affaires courantes tels que les salaires, les demandes de crédit et les fonds alloués aux concours ou jeux qui seront mis en place après approbation du Conseil Supérieur. Dans cette tache, pour l’aider, le Ministre des Finances pourra compter sur l’aide de son conseil ministériel. Cependant les demandes exceptionnelles, trop importantes pour les demandes des joueurs ou pour les fusions ou autre devront être débattues au Conseil Supérieur. Le Président peut à tout moment demander un rapport et des comptes et il est le décisionnaire final vu que c’est lui qui accorde ou non les fonds au final. Il est le deuxième par ordre de priorité et possède des prérogatives de Vice-Président. En effet, il remplace le Président en cas d'abscence de ce dernier.

Article 5: Le Ministre de l'Economie publie les statistiques, les indices, les résultats, propose des orientations stratégiques. Indépendant des autres ministères, il peut exécuter des études sur des éléments précis à la demande du Président, du Conseil Supérieur ou du Parlement. Il est également en relation avec les Commissaires pour s'assurer de la viabilité de leurs initiatives qui devront garantir l'indépendance de la Kourschak Lover vis à vis de "puissances" extérieures. Il est en effet le gardien de la Constitution et veille à son respect (par exemple lors de fusions). Il est en charge de garantir le soutien d'un membre menacé par un membre extérieur à l'équipe, de mettre au point des stratégies de groupe dans le cadre d'une attaque ou d'une contre-attaque, d'opérations amicales ou inamicales. Il sera épaulé par son conseil ministériel.

Article 6: Le Ministre de la Culture gère l'animation de l'équipe. Il organise les concours et les jeux qu‘il élabore avec son conseil ministériel ou sur proposition du Conseil Élargi . Une fois les animations décidées par le Conseil Supérieur et les modalités entérinées, il voit directement avec le Ministre des Finances pour le financement.
Il est également en charge des élections avec le Directeur qui doit veiller au dépôt des candidatures des parlementaires dans les temps impartis et le Commissaire à la sécurité qui doit s‘assurer de la bonne tenue dans les règles des éléctions. Il est en charge du tutorat pour aider les membres dans le jeu.

Article 7: Le Ministre de la Communication et de la Publicité est le porte-parole de l'équipe. Il transmets les communiqués du Conseil. Il édite des publicités, qu'il propose au Conseil avant de les diffuser sur le Forum de Nolimit. Il a un rôle de promotion de l'équipe et édite la Newsletter de l'équipe, celle diffusée en interne et la version externe qui sera mise sur le forum général du jeu.

Article 8: Le Conseil Supérieur est composé des 4 Ministres et du Président.

Article 9: L'organigramme et les règles structurelles de chaque Ministère sont décidés par les Ministres eux mêmes. Une fois nommés à leurs postes, ils doivent ouvrir les postes administratifs dont ils considèreront avoir besoin pour faire fonctionner leurs institutions respectives. Ces postes seront pourvus par la procédure définie dans l'article III.13.



III) Le Parlement

Article 10: Le Parlement est constitué de tous les membres de l'équipe sauf le Président, les Ministres, et les Commissaires.

Article 11: Le Président nomme un Directeur du Parlement. Ce Directeur préside les débats, détermine l'ordre du jour. Il possède 2 voix à ce parlement. Il conduit les sessions parlementaires hebdomadaires où les parlementaires expriment leurs désirs et débattent de leurs opinions ou le convoque en sessions exceptionnelles à la demande du Conseil Supérieur ou du Président. Il est chargé de transmettre les aspirations des membres auprès du Conseil Supérieur.

Article 12: L'Équipe élit deux Délégués du Parlement. Les candidats sont soumis aux suffrages du Parlement. Les Délégués sont élus pour 1 mois. Ils doivent laisser ensuite vacante la place pendant 2 mandats avant de pouvoir se représenter. Les candidats déposent leurs candidatures lors de la troisième semaine du mandat et la campagne commence 1 semaine avant l'élection. Le candidat doit expliquer sa candidature et présenter ses projets.

Article 13: Le Parlement propose pour chaque Ministre la constitution de leur ministère parmi les membres de l'équipe. Tous les membres pourront être affiliés à un ministère et agir sous la responsabilité d'un Ministre. Ils formeront le conseil ministériel qui aidera le Ministre dans sa tache. Par exemple, le conseil ministériel chargé de la culture aura la tache avec le Ministre de la Culture d’élaborer et d’organiser les activités mises en place dans l’équipe après leur approbation par le Conseil Élargi.



III) Le Conseil Élargi

Article 14: Le Président nomme le Commissaire au Recrutement et aux Relations Exterieures. Le Commissaire au Recrutement propose des politiques de recrutement et les applique après débat au Conseil Elargi et vote du Conseil Supérieur. Il est le négociateur pour les fusions entre équipe. Mais doit soumettre les conditions au Conseil Supérieur.

Article 15: Les Ministres et les Commissaires ne peuvent être en état de remboursement de crédit obtenu par l'équipe. C'est à dire que leur balance de remboursement doit être positive, pour avoir le statut de "donnateur".

Article 16: Le Conseil Elargi est composé du Conseil Supérieur, du Directeur, des 2 Commissaires et des 2 Délégués. Il a pour rôle de proposer des idées, de relayer celles proposées par le Parlement, les Ministères, les Commissaires ou le Président, et de les débattre.




IV) Révocations et démissions

Article 17: En cas d'abus, de mauvais comportement, de fraude, de tricherie, de corruption ou de non-respect de la Charte du Préambule, un joueur peut être révoqué de son poste ou de l'équipe. Le Parlement peut au 3 cinquièmes demander une motion de censure contre un membre de l'équipe. Une étude est lancée selon la requête ou condamnation et il peut y avoir révocation par la "Commission Extraordinaire" où le Conseil Élargi détient 50% des voix et le Parlement dispose de 50%. (La minorité de blocage d'une telle procédure est de 25% au niveau du Conseil Superieur, c'est à dire qu'un membre ne peut être révoqué qu'avec au moins 75% des voix contre lui). Si la révocation est votée, le membre passe devant le Conseil Supérieur. Le Président peut suspendre la mesure, au titre de la Grâce présidentielle.

Article 18: La procédure de Révocation peut être également activée par le Président et a ce moment là, le membre passe directement en procédure de révocation, sans avoir besoin des 3 cinquièmes comme dans une procédure classique.

Article 19: Un membre du Conseil Élargi, autre que le Président peut également activer la procédure. Le quorum des 3/5 des voix est également requise pour la déclencher. Tout membre du Conseil Elargi possède 1 voix pour cette procédure (excepté le Président qui en détient 2).

Article 20: Si un membre est démis de ses fonctions ou demissione en cours de mandat, le Président propose un remplacant qui doit etre admis par le Conseil Elargi aux 2/3 des voix exprimées pendant la session.

Article 21: En cas de procédure de révocation, la Défense peut recourir aux services d'un Avocat, choisi parmi les membres du Parlement faisant partie d'un conseil ministériel, pour étre assisté. La Défense peut présenter tout témoin et produire toutes les piéces jugés utiles pour éclairer les membres de l'équipe. L'Avocat ne peut plus voter pour le reste de la procédure.



V) Le Vote du Conseil Supérieur

Article 22: Les membres du Conseil Elargi peuvent chacun proposer un sujet de débat et proposer de nouvelles règles ou de nouvelles lois. Celles-ci sont soumises à la majorité absolue des voix du Conseil Supérieur.

Article 23: Aux Conseils Supérieur et Elargi, le Président dispose de 2 voix au Conseil et d'un droit de véto sur tous les sujets, même sur une révocation.

Article 24: Un ministre possède 2 voix au Conseil Supérieur pour un projet qui le concerne, mais ne dispose d'aucun droit de véto. Il possède 1 voix sinon, notamment dans le cadre du Conseil Elargi (pour une révocation, ou une nomination par exemple).



VI) En cas d'urgence

Article 25: Le Conseil Supérieur peut légiférer, débattre et décider seul en cas d'urgence.

Article 26: Le Conseil Supérieur peut accorder les pleins pouvoir au Président en cas d'urgence, en réunissant 5 voix sur 6. (Les 2 voix du Président sont donc requises). Une abstention compte donc comme une voix "contre".

Article 27: En cas de demande expresse des pleins pouvoir par le Président en personne, l'article 25 doit être respecté, sauf si au bout de 3 jours, les 6 voix du Conseil Supérieur n'ont pas été exprimées (cette procédure est exceptionnelle, et activable dans le cadre d'une vacance du Conseil Supérieur). A ce moment, le Président disposera des pleins pouvoir à condition d'avoir réuni la majorité des voix exprimées (dans le cadre du Conseil Supérieur) pendant ces 3 jours.



VII) En cas d'absences

Article 28: En cas d'absence prolongée d'un membre du Conseil Supérieur, ce membre doit nommer 2 suppléants: un suppléant issu de son ministère pour continuer son travail et qui sera ainsi "Vice-Ministre" pendant son absence (il siègera alors au Conseil Elargi) et un suppléant représentant sa voix au Conseil Supérieur. Ce "Suppléant Votant" doit être un autre Ministre ou un Commissaire. (Le cumul des votes au Conseil Supérieur est donc possible, mais pas celui des charges). En revanche, il ne peut y avoir cumul des votes au Conseil Elargi pour une révocation: le Vice-Ministre peut y voter de plein droit. Le Président peut refuser la nomination d'un Vice-Ministre par le Ministre.

Article 29: En cas d'abscence d'un Délégué, ce dernier doit nommer un suppléant. Le Président ne peut refuser cette nomination. En cas d'abscence du Directeur, ce dernier doit également nommer un suppléant parmi les membres du parlement. Le Président peut refuser la nomination du "Vice-Directeur".



VIII) Conlusion et synthèse

Article 30: Le Président a droit de regard sur tout: débats au Parlement, politiques des Ministères. Il peut s'exprimer sur tout. Il propose les orientations et préside le Conseil Supérieur ainsi que le Conseil Elargi.

Article 31: (Synthèse) Le Parlement propose, le Conseil Elargi débat des idées et gère les démissions/nominations, le Conseil Supérieur vote et dirige, le Président préside les Commisaires remplissent leurs missions.
Suivent les postes par ordre de priorité: 1. Président, 2. Finances, 3. Economie, 4. Culture, 5. Communication, 6. Directeur, 7. Commissaires (a égalité), 9. Délégués (a égalités).
C'est le Conseil Supérieur qui décide pour ce qui a été débattu et présenté au Conseil Elargi. Pour certaines décisions importantes pour la vie de l’équipe et son avenir, comme une fusion, le Parlement devra se prononcer après étude au Conseil Élargi, vote du Conseil Supérieur et entériner la décision.

Article 32: Ce texte de Constitution peut être modifié par proposition du Président, d'un Ministre d'un Commissaire ou du Directeur avec la majorité des 2/3 des voix exprimées au Conseil Supérieur.



Pour l'équipe, et à la demande du Président Kourschak,
Latinlover et Stratego3.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Bonne lecture à tous:
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» qui dit entreprise dit fiscalite ok alors bonne lecture
» Sur la démonétisation du silver...bonne lecture
» BONNE NOUVELLE POUR TOUS LES DETENTEURS DE LIBERTYRESERVE
» bonjour à tous(tes) mes ami(e)s
» bonne route joel

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Kourschak Lover :: IMPORTANT: Charte et constitution de la KL :: Texte de la constitution-
Sauter vers: